Mentions légales

<p>Dernière mise à jour : 10 août 2026</p>

<h2>Éditeur du site</h2>
<p>
<strong>Victor Gaghniyan</strong><br>
Entrepreneur individuel — micro-entreprise, exerçant sous le nom commercial
<strong>Atelier Museau</strong><br>
Adresse : 488 avenue de Fontsainte, 13600 La Ciotat, France<br>
SIRET : 107 033 078 00018<br>
Code APE : 47.91B — vente à distance sur catalogue spécialisé<br>
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts<br>
E-mail : <a href="mailto:contact.ateliermuseau@gmail.com">contact.ateliermuseau@gmail.com</a>
</p>

<h2>Directeur de la publication</h2>
<p>Victor Gaghniyan</p>

<h2>Hébergeur</h2>
<p>
Shopify International Limited<br>
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road<br>
Dublin 4, D04 XN32, Irlande
</p>

<h2>Médiation de la consommation</h2>
<p>
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, tout consommateur
a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue
de la résolution amiable d'un litige.
</p>
<p>
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le processus
de médiation des litiges de la consommation, après nous avoir sollicités et à
défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir
gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
</p>
<p>
<strong>CM2C</strong> — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice<br>
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris<br>
Téléphone : 01 89 47 00 14<br>
Saisine en ligne : <a href="https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php" rel="noopener">cm2c.net/declarer-un-litige.php</a><br>
E-mail : <a href="mailto:litiges@cm2c.net">litiges@cm2c.net</a>
</p>
<p>
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à
l'adresse <a href="https://ec.europa.eu/consumers/odr" rel="noopener">ec.europa.eu/consumers/odr</a>.
</p>

<h2>Propriété intellectuelle</h2>
<p>
L'ensemble des contenus de ce site — textes, images, personnages, univers
graphique — est la propriété d'Atelier Museau et ne peut être reproduit,
même partiellement, sans autorisation écrite préalable.
</p>
<p>
Les photographies transmises par les clients restent leur propriété pleine
et entière. Voir la <a href="/policies/privacy-policy">politique de confidentialité</a>.
</p>

<h2>Création des portraits</h2>
<p>
Les portraits sont réalisés à partir des photographies transmises par le
client, à l'aide d'outils de création d'image numérique assistée par
intelligence artificielle, puis retravaillés et vérifiés manuellement avant
toute impression.
</p>